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Problèmes après une intervention chez audi
Posée par Craig, il y a 1 an dans Commercial
Aucune réponse pour le moment - 1471 vues

J'ai eu le témoin moteur qui s'est allumé il y a un mois. après leur diagnostique, audi a revendiqué qu'il fallait changer l'embrayage (sans communiquer le résultat de diagnostique(immobilisation de ma voiture...

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Refus avenant contrat de travail part variable
Posée par HS07, il y a 1 an dans Commercial
Aucune réponse pour le moment - 1417 vues

Je suis commercial dans une société de gestion de portefeuille immobilier. lors de mon arrivée en juillet 2022 la règle de calcul était détaillée dans mon contrat de travail. j’ai effectué mon entretien annuel hier et au regard des...

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Facture non payer
Posée par Stywy, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1265 vues

Un client professionnel ne me règle pas une facture que je lui est envoyer à 3 reprises. que faire maintenant pour obtenir se règlement ? cordialement. stemat services matter steve...

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Poissonnet
 
Achat d un vehicule a credit sans apport
Posée par Yvan2405, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1166 vues

J ai un bon de commande chez renault pour un vehicule acheter a credit sans apport. je n ai aucun credit ni fichage bancaire . pourtant depuis 15 jours diac. l organisme financier. n a toujours pas donner son accord. et je n ai...

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la réponse de
Maître BELIGHA
 
Creation d un nouveau objet (licence)
Posée par Caro, il y a 1 an dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître BELIGHA - 982 vues

Je souhaite fabriquer des objets avec des cartes a jouer pokemon et yu gi oh. ais le droit de les utiliser pour fabriquer un objet qui les contiendrais par exemple ? puis egalement reproduire en dessin ou peinture, des pokemon...

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Prestations coaching interrompues
Posée par Valkrff, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1168 vues

J'ai reglé un forfait pour 20 séances de coaching. le coach ne répond à aucun de mes appels ou messages. seulement 7 séances ont ete honorées et je n'ai pas pu obtenir de facture. facture qui servira comme justificatif...

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Maître BELIGHA
 
Règlement de la totalité d'une commande avant livraison
Posée par gogotin, il y a 1 an dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1854 vues

Après une faillite du magasin mobalpa de ma commune où j'avais initialement passé commande, la maison mère reprend le dossier en me demandant de régler la totalité du reste dû avant la livraison. est-ce normal alors que...

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Maître BELIGHA
 
Litige avec un garde-meuble
Posée par Jessila, il y a 1 an dans Commercial
Aucune réponse pour le moment - 1367 vues

En mars 2021, j’ai souscrit à un contrat de location pour un garde-meuble. le jour de la souscription, je leur ai fait la demande d’un prélèvement automatique en début de chaque mois. mais depuis l’été 2022, ils ont commencé à me...

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Question pour de l'achat revente de produit d'une entreprise américaine
Posée par AntoineShp, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1260 vues

Je souhaite acheter des sous-vêtements type streetwear/sportif d'une entreprise américaine (dont il y a aucun point de vente en europe) pour ensuite les revendre sur des marketplace ou proposer à des enseignes françaises de...

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Maître TANGALAKIS
 
Modification de boisson
Posée par Charles ELK, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1370 vues

Si j'achète des litres entiers d'une marque de boisson très connue et que je la modifie, pourrais-je la vendre ?...

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Maître BELIGHA
 
Vente de thé maison à domicile
Posée par Charles ELK, il y a 1 an dans Commercial
Aucune réponse pour le moment - 1497 vues

A tous, si je produits mon thé maison (en bouteille en verre prêt à boire) à part le fait que je devrais avoir un statut juridique, sous quelles règlementations la vente de mon thé est soumis (hygiène, autorisation,...). devrais-je...

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Extension de garantie
Posée par tourbillon 17, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1300 vues

Est il utile de souscrire a une extension de garantie d'un an pour un véhicule en lld 3 ans...

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Maître BELIGHA
 
Voiture vendue à un professionnel qui ne me paye pas.
Posée par Mykeson, il y a 1 an dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 4409 vues

Je suis un particule et j’ai vendu mon véhicule à un professionnel en novembre 2023, à ce jour je n’ai toujours pas été payé… pour vous exposer les faits, ce professionnel est un de mes clients et une relation de confiance était...

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Maître DE BOISVILLIERS
 
Voiture vendue à un professionnel qui refuse de me payer
Posée par Mykeson, il y a 1 an dans Commercial
Aucune réponse pour le moment - 1559 vues

Je suis un particulier et j'ai vendu mon véhicule à un professionnel en novembre 2023 mais à ce jour je n’ai toujours pas été payé… pour vous exposer les faits, ce professionnel est un de mes clients et une relation de...

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Le client ment et ne veut pas payer pour le produit qu'il a acheté !
Posée par Joao, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an par Maître BELIGHA - 860 vues

Je suis un entrepreneur et j'ai une entreprise au portugal. je vends des produits sur amazon. j'ai vendu un produit en france et le client l'a reçu. cependant, il s'est plaint auprès d'amazon, affirmant que...

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Nature du montant de creance chirographaire
Posée par Cécile, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1219 vues

En novembre 2023 j'ai acheté un meuble sur le site d'habitat france qui n'a été livré ni remboursé. la liquidation judiciaire de l'entreprise a été prononcé le 07/01/2024. je dois déclarer ma créance au...

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Maître TOURREIL
 
Carpa
Posée par Tchaman, il y a 1 an dans Commercial
Aucune réponse pour le moment - 1332 vues

Mon avocat m'envoie sa facture définitive d'honoraires. cette facture est accompagnée d'un courrier sur lequel il m'informe avoir prélevé la somme de 9500€ déposée en carpa dans le cadre d'un autre dossier...

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Honoraires
Posée par Tchaman, il y a 1 an dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Tchaman - 1439 vues

Mon avocat m'envoie sa facture définitive d'honoraires de résultat conformément à la convention d’honoraires. je ne m’attendais pas du tout à ce montant puisque l'article 2-3 de la convention dit :" un honoraire de...

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Maître DAHAN
 
Changement du numéro de suivi par un agent de poste
Posée par Ma94, il y a 1 an dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1848 vues

J'ai déposé un colis en recommandé avec avis de réception à la poste et je m'aperçois que le colis n'a pas bougé. en réclamant physiquement à la poste, l'agent m'informe qu'elle a changé le numéro de...

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Maître BELIGHA
 
Prescription d'un paiement indu qui aurait dû être connu
Posée par David2223, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1279 vues

Il y a 10 ans, j'ai reçu des titres non sollicités sur un compte-titres inutilisé. il y a 5 ans, une partie a été vendue automatiquement pour payer des frais. il y a 4 ans, j'ai transféré les titres à une autre société...

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Maître BELIGHA
 
Reception travaux.
Posée par ELIE, il y a 1 an dans Commercial
Aucune réponse pour le moment - 1952 vues

Deux ans après la fin des travaux isolation par l'extérieur, je reçois une facture à payer du solde dû,alors qu il n'y a jamais eu de réception de fin de travaux et que ceux ci ne correspondent pas au bon de...

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Législation «  vente d'usine »
Posée par Laurence, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1388 vues

Un entrepreneur de ma région fait fabriquer toute sa production de vêtements et de chaussure à l'étranger et deux fois par an , revient en france pour écouler son stock dans des entrepôts au grand renfort de publicité «  vente...

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Maître BELIGHA
 
Contrat loa : mutation professionnelle
Posée par Lili, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1329 vues

J’ai souscrit à un contrat loa en aout 2023 avec un apport de 8000€. nous venons d’apprendre notre mutation professionnelle pour août 2024 en outre-mer. le contrat ne permettant pas de prendre notre véhicule en outre-mer et sachant...

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Maître BELIGHA
 
Revente d'un produit sous vide
Posée par Nicolas T, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an par Maître BELIGHA - 1649 vues

Concernant mon entreprise (légumerie) nous souhaitons sous traiter certains produits car nous ne savons gérer la conservation comme par exemple d'un kilo de frite fraiche. est -ce possible, légal ? doit-on laisser...

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Litige client remboursement
Posée par ACM, il y a 1 an dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1698 vues

Nous avons un gros problème : un client (toujours le même), s'amuse à acheter à chaque fois nos cours en ligne (produit numérique) en double. ensuite quelques jours après il envoi un mail pour exiger un...

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Maître BELIGHA
 
Puis-je récupérer ma voiture même si des expertises ne se mettent pas d'accord ?
Posée par Anne-Flore, il y a 1 an dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Anne-Flore - 1801 vues

J'ai acheté une voiture d'occasion dans une concession automobile (citroën) et nous avions une date de livraison fixé le 05/12/2023 qui en ce jour le 6 janvier 2024 n'avions toujours pas pu aller chercher à cause...

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la réponse de
Maître BELIGHA
 
Résiliation contrat scolaire
Posée par Mac, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1518 vues

Mon fils de 19 ans est dans une école de commerce privée en cursus initial. il reproche à l’école de ne pas être assez encadré et que 65% des cours n’ont aucun lien avec l’intitulé de la formation choisie. il regrette chaque jour...

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Maître Andrade da Mota Silveira
 
Nom d'entreprise
Posée par Benjamin-D, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1430 vues

En création d'entreprise, j'ai tabler sur un nom. après vérification sur inpi, j'ai trouvé une entreprise au nom commercial identique. j'établi ma société dans le département du 28 (eure-et-loire) et cette...

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la réponse de
Maître BELIGHA
 
Acompte
Posée par Avoslocs, il y a 1 an dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1619 vues

J'avais une petite question un loueur professionnel de matériel pour évènement peut-il demander la totalité de la somme à la signature du contrat ou il ne peut demander que la moitié ? merci...

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la réponse de
Maître Andrade da Mota Silveira
 
Validité d un avenant au contrat de travail
Posée par Benimar, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an par Maître Andrade da Mota Silveira - 1189 vues

En tps que vrp exclusif j ai un avenant au contrat de travail qui me fixe les nouveaux objectifs pour la nouvelle année or cette année je n ai.pas eu d avenant donc puis je considérer que l avenant est celui de l an passé merci de...

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