Maison en indivision et échange de part

Sujet (Cloturé) initié par Livia083, il y a 3 ans - 2375 vues

Bonjour,

La situation est complexe.

Mes beaux parents et les grands parents de mon mari on construit une maison bi-famille en 1980. Ils ont créé une copropriété. Le rez-de-chaussée était aux grands-parents et l'étage aux parents. A la mort du grand père, ils ont voulu donner la maison à leurs 2 seuls enfants : mon mari et sa soeur. Le premier étage devait aller à la fille et le rez-de-chaussée à mon mari. Le notaire leur a dit qu'il ne fallait pas faire comme ça mais le faire en deux temps. Il leur a fait faire la donation du rez-de-chaussée 50% à ma belle soeur et 50% à mon mari en 2011 avec un usufruit pour la grand mère. Le notaire leur a dit que plus tard ils feront la donation du premier et l'inversion des parts pour qu'au final ce soit comme ils voulaient. Donc après cette donation la maison (qui est considéré comme une propriété)est divisée ainsi:

- le premier étage : 100% à mes beaux parents.

- le rez-de-chaussée : en indivision avec 50% à mon mari et 50% à sa soeur avec un usufruit pour la grand mère.

Suite au décès cette année de la grand mère, mon mari et moi-même voulons faire des travaux au rez-de-chaussée afin d'y faire notre résidence principale. Ma belle soeur, qui habite à plus de 500km et ne compte pas revenir avant 20-25 ans vivre dans le sud est d'accord.

Sauf que vu que le bien est en indivision, nous ne trouvons aucune banque qui nous prête la somme voulu malgré un bon dossier. Nous sommes donc complètement bloqué.

Refaire une donation pour finaliser le processus est très long et coûteux (la première donation date d'il y a moins de 15 ans).

Ma question est : mon mari peut'il "racheter" la part du rez-de-chaussée de sa soeur sans lui donner de l'argent mais en lui cédant sa part du premier étage (équivalent à une avance sur héritage)? En simplifier : peut'il signer un papier officiel qui dit que sa soeur lui cède ses 50% du rez-de-chaussée contre, au moment de la succession les 50% de l'étage ? Si oui cela est rapide? C'est cher ce type d'acte?

Je vous remercie vivement pour vos réponses car la situation est en train de rendre tout le monde malade alors que mes beaux parents étaient persuadé d'avoir fait ce qu'il fallait