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Question résolue par Maître Théophile ARCHIMBAUD
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Théophile

Lettre 48 si recue après stage
Sujet initié par Malou, il y a 1 an - 2129 vues

Bonjour

Arrêté pour un banal contrôle de papier début mars 2023, la police m’indique que j’ai 0 point mais que mon permis est toujours valide.
Ils me recommandent de faire un stage rapidement , ce que je fais le 24 mars 2023.
Le 11 mai par mail je reçois un courrier indiquant que les points du stage effectué n’ont pas pu être mis car j’ai recue une lettre si pour invalidité faute de point nul ..
Lettre que je n’ai pas eu du moins j’ai un recommandé du 24/04/2023 que je n’ai pas encore pu récupérer à cause de congés donc si c’est la lettre Si c’est bien après le stage …!

Je ne comprends pas début mars 2023 le permis est toujours valide, le 24 mars je fais un stage et on me dit point non accordé à cause d’une lettre si ( si c’est bien cela le recommandé)… est ce normal ? Quel est le recours ? Puis je conduire ?

Merci de votre aide
Cdt
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Bonjour,
Je vous recommande de répondre à cette lettre afin de faire valoir l’erreur de l’administration en appuyant sur le fait que le stage a été réalisé antérieurement à la notification. A défaut il faudra introduire un recours administratif.
Je vous recommande de consulter un avocat.

Je vous remercie d’indiquer que j’ai répondu à votre question en cliquant sur oui merci.
Mau
Bonjour

Merci pour ce retour , par contre pourriez vous me préciser si je peux conduire malgré cette erreur .
Merci
il y a 1 an
Tant que ça n’a pas été clarifié vous ne pouvez pas. En l’état votre permis a été annulée.

Il s’agit notamment de vérifier que cette lettre vous a bien été envoyé postérieurement au stage.

En l’espèce vous indiquez que vous avez reçu un recommande que vous n’êtes pas allé chercher.

Je vous déconseille donc fortement de conduire en l’état et cela d’autant plus que je n’ai pas tous les éléments.

Je vous recommande de consulter un avocat.

Je vous remercie d’indiquer que j’ai répondu à vôtre question en cliquant sur oui merci.
#Meilleure réponse
il y a 1 an
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