Bonjour,
Le fait d'un accord portant sur l'organisation du temps de travail d'une direction qui n'existe plus avec des services aujourd'hui disparus (sur 4, un seul service perdure) n'a pas a être forcément dénoncé ?
Les articles abordant des points pour les services disparus doivent-ils être révisés. En bref, ne serait-il pas plus judicieux de dénoncer l'accord et d'en négocier un nouveau pour plus de clarté ?
Merci pour votre éclairage
Cordialement
il y a 2 ans