Demande d'indemnités suite à relaxe

Sujet (Cloturé) initié par Guy, il y a 2 ans - 3025 vues

Merci, vous avez répondu à ma question.

Je n'ai pas été incarcéré pendant le déroulement de l'enquête.

Cependant j'ai été mis sous contrôle judiciaire du 10 novembre 2020 au 8 mars 2021 jour du procès.
Avec interdiction de rentrer en contact avec mon fils de quelle que manière, impossibilité de lui souhaiter un joyeux noël, ni même lui envoyer ses cadeaux.

J'ai déposé un plainte pour dénonciation calomnieuse auprès du commissariat de Lille.

Plainte reçue par le parquet de Béthune(résidence de la dénonciatrice) qui a été classé sans suite. J'ai alors demandé des explications au parquet qui a argué du fait que Mme R. croyait notre fils. Par conséquent, il ne pouvait poursuivre Mme R.

Me conseillant de poursuivre la dénonciatrice au Civil avec constitution de partie civile.

Vous pouvez toujours passer outre le classement sans suite, en présentant une plainte avec constitution de partie civile au Doyen des Juges d'Instruction.
Et effectivement un avocat est recommandé, même s'il n'est pas obligatoire.

Merci Maître d'avoir répondu à ma question.

Par contre, qu'en est-il de la demande d'indemnités suite à relaxe.

Pour précision, j'ai subi un contrôle judiciaire sans incarcération du 10 novembre 2020 au 8 mars 2021.

Bien cordialement,
Guy

Bonjour chère Maître,

J'avais déposé plainte pour dénonciation calomnieuse au commissariat de Lille.

La dénonciatrice a été entendue au commissariat d'Hénin-Beaumont, où elle a ses connaissances et, qui ont orientés les PV.

Ne voyant rien se passer, j'ai écris au parquet pour m'informer des suites à notre à ma plainte. J'ai reçu un classement sans suite. Je compte aller au bout de mon combat faire éclore la vérité et que cette dame rende des comptes.

Bonjour Guy,
La relaxe ou le non lieu en soit sont des preuves tangibles prouvant une dénonciation calomnieuse.
Avez vous également d’autres preuves qu’elle mentait ?
Insistez ou citez directement en correctionnelle.

Bonjour,
Je vous remercie pour la réponse apportée.
Un des arguments parmi tant d'autres c'est par exemple le fait qu'elle n'a jamais lors de tous ses dépôts de plainte mentionnée que notre fils souffrait d'un phimosis. Elle dépose plainte pour agression sexuelle et corruption de mineur sur notre fils, quelques mois après lors de l'exercice de mes droits de visite et d'hébergement, elle me remettra une crème Nerisone pour que je l'applique sur le zizi de notre fils.
Au retour de notre fils chez elle, ce dernier lui dira "Papa m'a dit de mettre le Nerisone de telle manière afin de guérir rapidement et notre fils d'ajouter que je dois le faire beaucoup chez maman et très peu chez papa". Mon ex-compagne va travestir les propos de notre fils en disant que j'aurais appris à ce dernier à se masturber, et de le faire beaucoup chez maman et très peu chez papa. ce qui n'a pas de sens en soi. D'ailleurs la Procureur de la République posera la question à mon ex, trouvez-vous logique de remettre une crème à appliquer sur le zizi de votre fils alors que vous soupçonnez ce dernier d'agression sexuelle?

Autre exemple qui interpelle, notre fils(5 ans) aurait soi-disant mis "sa main entre les cuisses de sa mère et l'aurait dit ça va te faire du bien et ça va te donner envie de faire pipi" qui t'a appris cela papa... Encore une interrogation.
Merci à vous !