Bonjour,
En vertu de l'article 1643 du Code civil, le vendeur est tenu des vices cachés, même s'il ne les connaissait pas, à moins qu'il n'ait stipulé qu'il ne sera obligé à aucune garantie. Cela signifie que si la cheminée présentait un vice caché, vous pourriez être tenu responsable, même si vous n'étiez pas au courant de ce problème au moment de la vente.
Cependant, il est important de noter que les acheteurs ont eu l'occasion de visiter la maison à plusieurs reprises et ont pu constater l'état de la cheminée avant la vente.
Si la cheminée fonctionnait correctement lors de ces visites et qu'aucun vice n'était apparent, il pourrait être difficile pour eux de prouver que vous avez caché un défaut.
Concernant la possibilité d'une "magouille" entre les acheteurs et le cheministe, cela relèverait d'une question de preuve. Si les acheteurs ont fait appel à un professionnel pour évaluer la cheminée et que ce dernier a émis un avis sur sa dangerosité, cela pourrait être considéré comme une démarche légitime de leur part pour assurer leur sécurité.
Par conséquent, si vous avez respecté vos obligations d'information et que la cheminée était en bon état lors de la vente, il pourrait être difficile pour les acheteurs de vous tenir responsable.
Toutefois, si un vice caché est prouvé, vous pourriez être tenu de réparer ou de compenser les coûts engagés par les acheteurs.
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il y a 2 semaines
En faite qu’ils est changé la conduite de la cheminée sa ne me gêne pas en sachant que pour nous on l’avait pas caché aux acquéreurs car la conduite ne nous a jamais posé de problème, mais là ils en ont profité pour changer la cheminée carrément et pas seulement la conduite
il y a 2 semaines
Le vendeur est tenu des vices cachés, même s'il ne les a pas connus, sauf s'il a stipulé qu'il ne sera pas obligé à aucune garantie.
Dans votre cas, si vous n'avez pas caché le problème de la conduite et que les acquéreurs ont décidé de changer la cheminée, cela pourrait influencer leur droit à indemnisation pour vices cachés.
Cependant, si la cheminée a été conçue et installée par vous-même, comme dans l'arrêt de la Cour de cassation, il pourrait être considéré que vous avez une connaissance des vices potentiels, ce qui pourrait engager votre responsabilité.
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il y a 2 semaines
De toute façon pour l’heure le conduit de la cheminée a été refaite ce qui m’insupporte c’est qu’il en ont profité pour changer la cheminée en elle même
il y a 2 semaines
Dans ce cas, cela pourrait limiter votre responsabilité.
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