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Oqtf délai de prescription
Sujet initié par Durant, il y a 2 ans - 2394 vues

Bonjour,Merci de vos réponses j ai reçu un refus de renouvellement de titre de séjour vie et familiale suite à l instruction on constaté que je suis plus a la même adresse que mon épouse et le jour du dépôt mon épouse était absente et j ai laissé entendre que j était en procédure de divorce effectivement mon épouse était absente pour la conciliation. Le fondement de ma demande de renouvellement était mal constitué en absence de conseil avocat.
Alors j ai reçu un refus assortie de OQTF est ce que vue le mauvais fondement de mon dossier prouvé que la vie commune ayant cessé pendant le dépôt du dossier ce OQTF pourrait être cassé en recours au tribunal administratif ou pas? Et si je décide de faire un retour volontaire sans attaquer l OQTF au tribunal administratif. Dans combien de temps pourrait avoir l autorisation retour sur le territoire français.
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Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
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6 réponses
Bonjour,

Vous pouvez obtenir l'annulation de la décision si vous avez un autre motif de séjour avec des preuves solides.
L'OQTF sera réputée exécutée dès votre sortie du territoire dans le délai de 30 jours. Vous pourrez faire une demande de Visa Long Séjour pour revenir en France. Il vous faudra cependant avoir un bon motif de demande de Visa et en remplir les conditions pour avoir la chance de l'acquérir.

Merci d'indiquer que la question est résolue.
il y a 2 ans
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il y a 2 ans
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il y a 2 ans
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il y a 3 mois
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il y a 3 mois
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