Maître Christel BRANJONNEAU
Bonjour,
Vous avez la possibilité de vendre pour le compte d'un tiers des vêtement, cela s'analyse comme un dépôt vente, même si la marchandise est neuve en l'espèce. Après la question est de savoir si le mandat est transparent ou opaque.
En effet, si vous êtes mandataire transparent (agissait au nom et pour le compte de votre fournisseur), c'est à dire que vous faite la vente pour le compte du fournisseur, c'est ce dernier qui facture le client, alors votre chiffre d'affaires n'est composé que des commissions versées.
En revanche, si vous êtes mandataire opaque (agissait en votre nom propre, le client ne peut pas identifier votre fournisseur), vous devez enregistrer la vente des vêtements dans votre chiffre d'affaires.
Cette activité est considéré comme du commerce et non comme une prestation de service.
Je vous remercie d'indiquer si j'ai bien répondu à votre question.
Cordialement