Bonjour,
Il existe une servitude de tour d'échelle, qui représente le droit de disposer d'un accès temporaire sur la propriété des voisins, pour effectuer des travaux nécessaires à sa propre maison.
Cette autorisation doit respecter des conditions:
- les travaux doivent être nécessaires pour l'entretien de la maison (toit, ravalement de façade...)
- le passage chez le voisin est la seule option dont le propriétaire dispose pour effectuer les travaux.
il s'agit d'une servitude pouvant s'obtenir de manière amiable; il faut donc en solliciter le bénéfice à votre voisin, qui peut refuser s'il considère que les conditions relatives aux travaux ne sont pas remplies.
il faudra donc saisir le Juge, qui décidera si les travaux doivent être autorisés ou pas.
dans votre cas, il ne s'agit pas réellement de travaux d'entretien, mais plutôt de travaux de rénovation.
le refus du voisin pourrait donc être accueilli favorablement par un juge.
en somme, la négociation avec votre voisin reste la meilleure option.
merci de m'indiquer si j'ai répondu à votre demande,
Bien respectueusement,
Merci, vous avez répondu à ma question.
il y a 8 ans